Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : L’ARÔME
Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée)
Siège social : 8 Place de l’Église, 85610 Cugand – France
Téléphone : 02 51 07 08 99
Adresse e-mail : Kona2204@hotmail.com
Site internet : www.restaurant-larome.fr
Gérant : Jean-Philippe BIARAT
Numéro SIRET : 528 012 214 00011
Numéro RCS : 528 012 214 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Code APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76 528012214
2. Hébergeur du site
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site : www.ovh.com
3. Conception et réalisation
Agence de communication : Media Wake’Up
Agence web & print – Création de sites internet, graphisme et communication à Montaigu-Vendée
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site cutlitepenta.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, éléments sonores, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de L’arôme, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de L’arôme.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées exclusivement à L’arôme et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement préalable.
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ou un courrier postal à :
L’arôme xxx
6. Responsabilité
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L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de La Roche-sur-Yon.